Alain Bisval

De: Bisval (Alain, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000646599(source JORF)
admission
16 Novembre 200616/11/2006
De: Bisval (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bisval (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000718896(source JORF)
promotion
05 Février 199105/02/1991